Identification :

Le présent site est la propriété de la société Tpe Consultants

Directeur de la publication : Philippe Moreau
Tpe Consultants au capital de 18 000 €
Gérant Philippe Moreau

Siège social :

26 rue du Maréchal Foch
64000 Pau
FRANCE

SIRET 51089524600021
Tel. 05 59 57 97 93

Ce site est hébergé par la société Gandi :
Siège social : Gandi SAS 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) France.
Gandi Société par actions simplifiée au capital de 300000 Euros et immatriculée
sous le numéro 423093459 RCS PARIS, n° TVA FR81423093459, tel: +33.(1)70.37.76.61, fax: +33.(1)43.73.18.51.

Gestion des liens :

La société Tpe Consultants autorise la mise en place de liens hypertextes vers son site pour tous les sites à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère raciste, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Sauf autorisation écrite, les pages du site http://www.tpeconsultants.fr ne doivent pas être affichées à l’intérieur des pages d’un autre site, mais apparaître dans une nouvelle fenêtre.
Les sites externes sur lesquels pointe le site http://www.tpeconsultants.fr, ne sont pas sous la responsabilité de la société Tpe Consultants qui ne peut donc pas être tenue pour responsable du contenu de ces sites, des liens qu’ils contiennent, ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.
Ce type d’information est mis en ligne afin de permettre à l’internaute d’accéder plus rapidement à l’information recherchée. Elle ne peut être utilisée à d’autres fins et notamment de prospection commerciale. Le non-respect de cette interdiction expose le contrevenant à des poursuites.

Données personnelles :

Conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant et d’un droit d’opposition à l’utilisation ultérieure de ces données. Mail : phmoreau@tpeconsultants.fr. Les informations nominatives communiquées à Tpe Consultants par les utilisateurs, par l’intermédiaire des formulaires en ligne sont obligatoires pour le traitement des demandes.
Elles sont destinées à Tpe Consultants et ne sont communiquées à des tiers que pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Droits d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Les reproductions de tout ou partie de ce site sur un support papier ou électronique ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions du code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront mentionner de façon claire et lisible la source et l’auteur du site. En aucun cas, ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Pour tout autre utilisation, veuillez contacter le directeur de la publication du site.
Tous les éléments (textes, logos, images, éléments sonores, icônes, mise en page, base de données…) sauf modules javascript et ajax, contenus dans le site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive de Tpe Consultants.

Cookies :

Lors de la navigation sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement sur votre ordinateur. Les cookies servent à faciliter la navigation sur le site et à rationaliser les procédures d’enregistrement. Ils ont également pour finalité de procéder à des analyses de fréquentation, mesures d’audience, etc. afin d’améliorer la qualité du site. Ils ne permettent pas d’identifier l’utilisateur.

Le paramétrage de votre logiciel de navigation permet d’informer de la présence des cookies et éventuellement de les refuser. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification ou de suppression des données personnelles communiquées par le biais du cookie dans les conditions indiquées ci-dessus.

Les informations nominatives concernant les utilisateurs sont destinées uniquement à Tpe consultants.

Configuration requise :

Le site a été développé pour un fonctionnement optimisé sur Firefox, Chrome, Safari, Opera et Internet Explorer supérieur à 8. Pour toute question technique concernant le site, merci d’envoyer un e-mail au webmaster à l’adresse suivante : contact@winao.fr.